Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Dossiers du cabinet du directeur général de la police nationale

Titre :

Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Dossiers du cabinet du directeur général de la police nationale (1967-1973)

Contenu :

Les dossiers du cabinet du directeur général de la police nationale réunis dans ce versement sont en grande partie consacrés aux événements de mai 1968 et aux scrutins électoraux qui y ont fait suite entre juin 1968 et juin 1969.

Cote :

19910194/1-19910194/13

Publication :

Archives nationales
Juillet 2016

Informations sur le producteur :

Cabinet du directeur général de la police nationale

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales en 1991.
Historique de conservation :
Les dossiers constituant cet ensemble étaient stockés en vrac dans les caves de la police nationale jusqu'à leur versement, sans bordereau, à la mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur le 14 novembre 1990 sous la cotation provisoire 91/11 MI 1 à 13.

Conditions d'accès :

Ce versement est soumis au délai spécial de communication fixé à 50 ans par l'article L 213-2 du code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Selon le réglement en vigueur aux Archives nationales

Ressources complémentaires :

Cet ensemble constitue la suite d'un précédent versement effectué à la mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur le 3 juillet 1990 et coté 90/63 MI 1 -15.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008118

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