Inventaire d'archives : 3 E articles 4281 à 4615Étude Cibiel, notaire à Surgères
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de plus de 30 notaires ayant exercé à Surgères, Marsais, Muron, La Rochelle et dans le canton de Benon entre 1655 et 1854.
Cote :
3 E 4281-4615
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Cibiel
Biographie ou histoire
Maître Cibiel prête serment le 10 août 1944 succédant à Maître Poussard (fils) en l'étude de Surgères, sise rue Audry-de-Puyravault. Ce dernier avait racheté, vers 1929-1930, l'office de Maître Godineau de Surgères.
Maître Cibiel a déposé aux Archives départementales les minutes et répertoires des notaires ayant exercé précédemment au sein de son étude ainsi que les minutes et répertoires de notaires de Surgères et de Marsais dont il était l'attributaire :
Notaires de Surgères :
- Boux (années 1700-1718)
- Laborde (années 1706-1750)
- Pommier (années 1731-1750)
- François Buard (années 1732-1792)
- Simonet (années 1740-1793)
- Guignard (années 1752-1821)
- Levallois (années 1781-an 1798)
- Gouraud (années an 1799-1831)
- Saint-Marc (années 1800-1823)
- Scholl (années 1823-1827)
- Lestang (année 1827)
- Marcel Godineau (années 1824-1840)
- Lestang (années 1828-1835)
- Antoine Michel Jules Meunier (années 1836-1839)
- Adolphe Chaigneau (années 1840-1841)
- Ernest Louis Fabien Alexis Hardy (années 1842)
- Martineau (années 1841-1854)
Notaires de Marsais :
- Giraudeau (années 1661-1742)
- J-J. Juin (père) (années 1739-1785)
- Alexandre Jean Mestadier (années 1781-1815)
- Jean Christophe Juin (fils) (années 1787-1819)
- Bastard (années 1819-1829)
- Larat (années 1830-1851)
Notaires du Canton de Benon :
- Soret (années 1676-1764)
- Tiffoineau (années 1719-1746)
- Bégaud (années 1724-1735)
- Brizard (années 1741-1748)
Autres notaires :
- Bouhier, notaire à Muron (années 1745-1750)
- Tessier (ou Texier), notaire à La Rochelle (années 1767-1783)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué le 6 septembre 1963
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dans un premier temps, des minutes et répertoires ont été conservés dans les études de Maître Godineau à Surgères et dans l'étude Maître Vinet à Marsais, puis conservés en l'étude de Maître Cibiel.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 327
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3Earticles_4281_4616