Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1983 W

Contenu :

Présentation du contenu
Permis de construire, 1993-2000 ; permis de démolir, 1998-1999 ; déclarations de travaux, 1996-2000.

Cote :

1983 W 1-18

Publication :

Archives départementales du Cantal
2011
Aurillac

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'équipement. Subdivisions de Chaudes-Aigues, Murat et Saint-Flour

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
lundi 13 décembre 2010
Versement

Description physique :

Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 18
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,60

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau du service fournisseur.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_01983_W

Archives départementales du Cantal

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