Inventaire d'archives : Association ELAN-CDC - Cote 1004800001
Contenu :
Association ELAN-CDC: documents sociaux (1995) ; complément au fonds coté 0905500001-0905500011.
Informations sur le producteur :
CAISSE DES DEPOTS DEVELOPPEMENT (C3D)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 1 boîte (0,11 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_100480