Inventaire d'archives : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013)
Contenu :
Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.
Cote :
374W
Publication :
Archives municipales de Lille
2020
Hôtel de Ville
Place Augustin Laurent
59000 LILLE
Informations sur le producteur :
Mairie de Lille / Instances
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/11/2013
Description :
Mise en forme :
En 2019, le versement 374W qui avait été décrit et coté à la boîte a été récolé a fait l'objet d'une recotation par recueil. Le tableau de concordance en annexe permet de trouver la cote actuelle à partir de l'ancienne cote.
Description physique :
Importance matérielle :
138 article(s)
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives municipales de Lille
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAM059350_374W