Inventaire d'archives : Mission économie sociale et vie associative - Mission mécénat - Cote 9100760001-9100760015
Contenu :
Rôle, organisation et fonctionnement de la Mission économie sociale et vie associative puis de la Mission mécénat (1983-1989) ; activités (1982-1988) ; chronos (1983-1984).
Informations sur le producteur :
DIRECTION GENERALE (DG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 15 boîtes (1,65 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_910076