Inventaire d'archives : Mission économie sociale et vie associative - Mission mécénat - Cote 9100760001-9100760015

Contenu :

Rôle, organisation et fonctionnement de la Mission économie sociale et vie associative puis de la Mission mécénat (1983-1989) ; activités (1982-1988) ; chronos (1983-1984).

Informations sur le producteur :

DIRECTION GENERALE (DG)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 15 boîtes (1,65 mètre linéaire)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_910076

Où consulter le document :

Caisse des Dépôts - Service des archives

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