Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 2074 W

Contenu :

Présentation du contenu
Demandes de subventions, 1980-2012 ; délibérations de la commission permanente, 1988-2008 ; commissions sports, 2004-2008 ; emplois jeunes, 1998-2003 ; charte pour le développement du sport, 2002-2008 ; pass Cantal, 2007-2011 ; conventions, 1998-2004 ; contrats d'objectifs, 2003-2009 ; collèges, 1988-2012 ; rapport Wallach, 1999

Cote :

2074 W 1-66

Publication :

Archives départementales du Cantal
2013
Aurillac

Informations sur le producteur :

Conseil Général - Education, jeunesse, sports, culture

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mercredi 10 avril 2013

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable

Description physique :

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 66

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_02074_W

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