Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 2074 W
Contenu :
Présentation du contenu
Demandes de subventions, 1980-2012 ; délibérations de la commission permanente, 1988-2008 ; commissions sports, 2004-2008 ; emplois jeunes, 1998-2003 ; charte pour le développement du sport, 2002-2008 ; pass Cantal, 2007-2011 ; conventions, 1998-2004 ; contrats d'objectifs, 2003-2009 ; collèges, 1988-2012 ; rapport Wallach, 1999
Cote :
2074 W 1-66
Publication :
Archives départementales du Cantal
2013
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil Général - Education, jeunesse, sports, culture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mercredi 10 avril 2013
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 66
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02074_W