Inventaire d'archives : Faire-part de décès (1876-1963)
Contenu :
Faire-part de décès.
Cote :
98 J 1 à 38
Publication :
Archives départementales du Val-d’Oise
2020
Informations sur le producteur :
Producteur(s) inconnu(s)
L'étude de Cormeilles-en-Vexin entretenait des relations avec les clients de la commune et des environs, principalement dans le Vexin français. Pour chacun d'entre eux, les notaires successifs ont constitué des dossiers rassemblant les correspondances échangées, les copies de minutes, les factures, mais aussi les faire-part utiles notamment dans l'instruction des successions.
Informations sur l'acquisition :
Collection factice constituée en mars 2020 par les Archives départementales du Val-d'Oise.
| 2020-03-17 | Don et legs numéro via 2020-041 Etude notariale (Cormeilles-en-Vexin, Val-d'Oise, France) |
Historique de conservation :
Les dossiers de clients sont rangés à part des minutes et des répertoires. Si ces derniers sont des documents publics, les dossiers présentent en revanche un caractère privé. C'est pourquoi leur conservation n'est pas obligatoire. Un tri ciblé a donc été fait par les archivistes pour extraire les faire-part et en faire une collection utile aux recherches généalogiques.
Description :
Évolutions :
Collection ouverte.
Critères de sélection :
Les exemplaires identiques ou concernant des communes hors Val-d'Oise ont été éliminés.
Mise en forme :
Classement alphabétique des communes
Etat sommaire / récolement
Conditions d'accès :
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.
Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
Importance matérielle :
0,05 m.l. (38 articles)
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Christian (Francis), Mallein (François-Jean), "Mourir autrefois, les faire-part de décès". Gé-Magazine, 1992, n° 101 [cote ADVO, PER 340 101/1992]
Mises à jour :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD095_00865