Inventaire d'archives : 1891W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
Cote :
1891W1-102
Publication :
Archives départementales du Doubs
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt
(DRAF) / Service Régional de l'Économie, des Territoires et de l'Environnement (SRETE) / Secteur forêt et boisLe présent versement renferme uniquement les archives de la cellule en charge des affaires forestières au sein de l'actuel SRETE.
Ce sont les archives de l'ancien service régional de la forêt et du bois (SERFOB), installé en 1984-1985 au moment de la création de la DRAF et supprimé en 2006 pour être fusionné au sein du SRETE avec l'ancien service régional de l'économie agricole (SREA).
Par ailleurs, on trouve également les documents provenant de l'ancien service régional d'aménagement forestier (SRAF), créé dans les années 1964-1966 et supprimé au moment de la création de la DRAF, mais dont les attributions et compétences, et par voie de conséquence les archives, ont été transférées au SERFOB.
Ce sont les archives de l'ancien service régional de la forêt et du bois (SERFOB), installé en 1984-1985 au moment de la création de la DRAF et supprimé en 2006 pour être fusionné au sein du SRETE avec l'ancien service régional de l'économie agricole (SREA).
Par ailleurs, on trouve également les documents provenant de l'ancien service régional d'aménagement forestier (SRAF), créé dans les années 1964-1966 et supprimé au moment de la création de la DRAF, mais dont les attributions et compétences, et par voie de conséquence les archives, ont été transférées au SERFOB.
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué le 5 décembre 2008
Description physique :
Importance matérielle :
10,30
Identifiant de l'inventaire d'archives :
a011449479998zLPFn4