Inventaire d'archives : Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement -...

Date : 1990 - 1991

Titre :

Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement - Sous-direction de l'aménagement (1990-1991)

Contenu :

Sommaire

Dossiers des agences d’urbanisme et d’amenagement comportant les contrats d’objectif etat-agences, les programmes d’etudes conjoints et les comptes rendus d’activite-Art 1-5: dossiers des agences d’urbanisme et d’amenagement (classement par agglomeration), 1990-1991-Art 6: dossiers des agences d’urbanisme et d’amenagement des departements d’outre-mer, guadeloupe, guyane et reunion, 1990-1991

Cote :

20040116/1-20040116/6

Publication :

Archives Nationales

2004

Informations sur le producteur :

Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_023629

Institutions :

Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)

Lieux :

guadeloupe (france , région administrative), la réunion (département), guyane (france , région administrative)

Thèmes :

agence d'urbanisme, agglomération, département d'outre-mer, départements et collectivités d'outre-mer, urbanisme