Inventaire d'archives : Archives communales de Villeréal
Contenu :
Présentation du contenu
Actes de l'administration départementale (1815). Conseil municipal (1790-1920). Arrêtés du maire (1844-1906). Correspondance (1791-1871). Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1889-1913). Circonscriptions territoriales (1790-an VI). Signatures (an VI). Archives (1791). État civil (1792-an X). Population (1866-1921). Agriculture (an II). Subsistances, ravitaillement (1791, an VI). Monnaies (1793-an II). Travail (1791, an II). Contributions (1789-1924). Administrations financières (1791-1912). Affaires militaires (1791-1898). Sapeurs-pompiers (1907). Police (1789-1912). Justice (1790-an VI). Établissement pénitentiaire (an VI). Hygiène, santé (an II-1906). Élections (1791-1920). Personnel communal (an II-1910). Finances communales (1791-1938). Bâtiments communaux (an II-1912). Terrains communaux (1791-1920). Biens nationaux (1791-an VI). Voirie (an II-1912). Moyens de transport (1909-1916). Régime des eaux (1790-an II). Cultes (1790-1908). Assistance et prévoyance (1791-1920). Enseignement (an II-1914). Archives familiales (1871). Bureau de bienfaisance (an XII-1913). Hospice (1790-1919).
Cote :
1 B 1 ; BAS 1-3 ; 1 D 1-9 ; 2 D 1-6 ; 3 D 1-3 ; 1 E 1-2 ; 1 F 1-3 ; 3 F 1 ; 4 F 1-3 ; 6 F 1 ; 7 F 1 ; 1 G 1-5 ; 2 G 1-2 ; 3 G 1-5 ; 1 H 1-7 ; 2 H 1-10 ; 3 H 1 ; 4 H 1 ; HOS 1-4 ; 1 J 1-8 ; 2 J 1-7 ; 3 J 1-3 ; 4 J 1 ; 5 J 1-2 ; 1 K 1-2 ; 2 K 1 ; 1 L 1 ; 2 L
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2016
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Villeréal - 47210 -
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton du Haut Agenais Périgord
1391 habitants
La commune de Parisot a été rattachée à Villeréal le 25 juillet 1839.
La commune de Rives a été rattachée à Villeréal le 4 août 1972 et détachée le 1er janvier 1983.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en avril 1959. À la suite de l'inspection de juillet 2013, un deuxième dépôt a été effectué et c'est en août 2016 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1 et 1 E 2 pour cause de mauvais état matériel.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 133
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives antérieures à 1789 :
Documents déposés aux Archives départementales :
E SUP 3925-3926 : coutumes de Villeréal et sa copie, 1291-1581.
E SUP 3927 : ordonnance de la cour de la sénéchaussée d'Agenais sur l'entérinement des lettres patentes du roi Henri III confirmant les privilèges de Villeréal, 1583.
E SUP 3928/1-2 : jurades, 1686-1688 / 1689-1702.
E SUP 3929-3930/1-3 : jurades, 1701-1730, 1733-1762 / 1762-1770 / 1770-1778.
E SUP 3931 : procès-verbaux des jurades, 1778-1790.
E SUP 3932 : extraits du cadastre de la juridiction, 1636-1729.E SUP 3935 : rôles des impositions diverses, 1756-1790.
E SUP 3935 : rôles des impositions diverses, 1785-1790.
E SUP 3936 : rôles de la capitation, 1771-1789.
E SUP 3937 : états des impositions et comptes, 1647-1655.
E SUP 3938 : comptes de la communauté et pièces justificatives, 1757-1792.
E SUP 3939 : arrêt du Parlement de Bordeaux rendu dans une instance sur l'exercice de la justice […], 1594.
E SUP 3941, 3943-3950 : paroisse de Notre-Dame de Villeréal, baptêmes, mariages, sépultures, 1610-1619, 1627-1635, 1636-1642, 1643-1660, 1660-1668, 1669-1974, 1669-1713, 1715-1763, 1762-1792.
E SUP 3951 : paroisse de Parisot, baptêmes, mariages, sépultures, 1685-1791.
E SUP 3957 : fragment de reconnaissances passées par le même tenancier, XVIIe siècle.
Documents en déficit :
E SUP 3933-3934 : charges et décharges, 1650-1679, 1776-1784.
E SUP 3940 : plumitif des audiences de l'ordinaire, 1783-1784.
E SUP 3942 : paroisse de Notre-Dame de Villeréal, baptêmes, mariages, sépultures, 1616-1627.
E SUP 3952 : paroisse de Saint-Pierre de Rives, baptêmes, mariages, sépultures, 1625-1754.
E SUP 3953-3954 : paroisse de Saint-Étienne de Lezènes, baptêmes, mariages, sépultures, 1614-1656, 1660-1725.
E SUP 3955-3956 : mercuriales, 1690-1759, 1784-an VII.
E SUP 3958 : procès-verbal de saisie sur les biens de Grenier, sis dans la juridiction de Villeréal, 1755.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001199