1 M - Cabinet du préfet (1799-1941).
Date :
1799 - 1941
Contenu :
Présentation du contenu
Résultant pour l'essentiel des attributions du préfet, le contenu de la sous-série 1 M est particulièrement riche et varié. On y trouve successivement des données sur :
- l'organisation administrative de la préfecture (1 M 1-4) ;
- la correspondance générale (classée par bureau) de la préfecture (1 M 5-248) ;
- les rapports du préfet et des sous-préfets (1 M 249-255) ;
- la réglementation générale (1 M 256-269) ;
- les interventions politiques (1 M 270-278) ;
- les circonscriptions territoriales et administratives (1 M 279-304) ;
- la vie politique et l'opinion publique (1 M 305-381) ;
- les voyages et déplacements officiels (1 M 401-408), notamment celui de l'empereur Napoléon III en Bretagne en août 1858 (1 M 402) ou du président Albert Lebrun à Saint-Brieuc en 1938 (1 M 404) ;
- les hommages publics (1 M 409-421), notamment un dossier relatif à la statue d'Ernest Renan à Tréguier (1 M 410) et un dossier commémorant la Bataille de Saint-Cast (1 M 411) ;
- les distinctions honorifiques (1 M 422-465), notamment les dossiers de la Légion d'honneur (1 M 422-429) et des Palmes académiques (1 M 451-456) ;
- les belles actions et actes de courage (1 M 466-476) ;
- les sinistres et calamités publiques (1 M 477-493), notamment les dossiers relatifs aux naufrages et sinistres maritimes (1 M 481-482)
- les aménagements, extensions et embellissements des villes et villages (1 M 494-496).
Les documents couvrent une vaste période, de l'an VIII à 1940. Cette sous-série constitue une source d'information privilégiée sur la vie administrative, politique, économique et sociale du département au XIXe siècle et dans la première moitié du XXe siècle.
Cote :
1 M 1-496
Publication :
Archives départementales des Côtes-d'Armor
2022
Saint-Brieuc
Informations sur le producteur :
Côtes-d'Armor. Préfecture. Cabinet
Biographie ou histoire
La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) institue un préfet dans chaque département. Il y devient le représentant de la loi et du pouvoir exécutif et ses domaines d'intervention couvrent la majeure partie de la vie départementale.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Conformément à la circulaire de la Direction des Archives de France du 16 décembre 1965 et à l'instruction du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des fonds dans les services d'archives, la sous-série 1 M regroupe tous les documents produits par le cabinet du préfet.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement chrono-thématique, suivant l'organisation préconisée par l'instruction du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementaux.
Conditions d'accès :
Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L. 213-2 du code du patrimoine. Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur et au dispositif de réutilisation des informations publiques voté par la Commission permanente du Conseil départemental.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments: 496 articles
Métrage linéaire: 37,70
Ressources complémentaires :
Documents séparés
On consultera avec intérêt les différents versements du fonds d'archives du cabinet du préfet de 1940 à nos jours conservés aux Archives départementales des Côtes-d'Armor, notamment les versements 11 W, 12 W, 13 W, 16 W, 43 W, 45 W, 46 W, 47 W, 48 W, 50 W, 52 W, 103 W, 104 W, 119 W, 122 W, 1024 W, 1028 W, 1043 W, 1046 W, 1079 W, 1127 W, 1156 W, 1160 W, 1178 W, 1287 W, 1303 W, 1306 W, 1394 W, 1478 W.
Références bibliographiques :
Bibliographie
- Le Bicentenaire du Corps préfectoral (28 pluviôse an VIII-17 février 2000). Catalogue de l'exposition. 2000
- DURAND, René. Le département des Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1815). 1926
- GUYON, Gilbert. LEJEUNE, Anne. La préfecture des Côtes-d'Armor. 2006
- HABASQUE, François-Marie. Notions historiques, géographiques, statistiques et agronomiques sur le littoral du département des Côtes-du-Nord. 1834
- LAMARE, Jules. Histoire de la ville de Saint-Brieuc. 1884
- LE SAULNIER DE SAINT-JOUAN, Régis. Dictionnaire des communes du département des Côtes-d'Armor. Eléments d'histoire et d'archéologie. 1990
- MERLET, François. "Les Côtes-du-Nord". In Les Préfectures françaises. 1953. P. 77-79
Localisation physique :
Localisation physique: Saint-Brieuc
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Côtes-d'Armor
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD022_IR_1M
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Où consulter le document :
Archives départementales des Côtes-d'Armor
Contexte de la notice :
Service d’archives : Archives départementales des Côtes-d'Armor
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