Inventaire d'archives : 2349 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Solidarités
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de suivi des familles, interventions ponctuelles (2003-2012)
Cote :
2349 W 1-66
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarités, Direction action médico-sociale territorialisée. Agence solidarités Côte-d'Or de Genlis. Espace solidarité Côte-d'Or d'Is-sur-Tille
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3 septembre 2021 (entrée n° 8755)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers sont classés en fonction du lieu de résidence des famille puis par ordre alphabétique des noms de famille. Les cantons sont ceux qui existaient jusqu'à la réforme cantonale et leur redécoupage en 2014.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 66
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6.60
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003628