Inventaire d'archives : 1432 W - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers des élections des représentants des Conseils d'administration de caisses de sécurité sociale
Cote :
1432 W 1-6
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 juin 1995
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Archives librement communicables
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 6
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003490