Inventaire d'archives : 1432 W - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers des élections des représentants des Conseils d'administration de caisses de sécurité sociale

Cote :

1432 W 1-6

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 juin 1995

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Archives librement communicables

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 6
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003490

Archives départementales de Côte d'Or

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