Inventaire d'archives : Archives communales de Fresney-le-Vieux
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fresney-le-Vieux.
Informations sur le producteur :
Mairie de Fresney-le-Vieux.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Fresney-le-Vieux ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 13 avril 1983, 27 septembre 1994, 14 juin 2007 et 19 décembre 2023, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001130