Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet de Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales. Archives de Stéphane Rouvé, chef de...
Titre :
Intérieur ; Cabinet de Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales. Archives de Stéphane Rouvé, chef de cabinet (2003-2007)
Contenu :
Ce versement est composé, en premier lieu, de dossiers de déplacements, de réunions et d'entretiens du ministre. Dans une deuxième partie, figurent les dossiers de candidatures et de promotions à l'Ordre national du mérite et à celui de la Légion d'honneur. La troisième partie est consacrée aux interventions adressées par des particuliers ou des personnalités diverses.
Enfin, la présentation des principales actions conduites par la direction générale des collectivités locales (DGCL) complète le versement.
Cote :
20100168/1-20100168/22
Publication :
Archives nationales
octobre-novembre 2009
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Cabinet de Brice Hortefeux, ministre délégué aux
Collectivités territoriales
Le présent versement a été versé à la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l’Intérieur le 14 mai 2007, avec bordereau, par Stéphane Rouvé, chef de cabinet de Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales de juin 2005 à mai 2007.
Sous-préfet, Stéphane Rouvé est nommé le 22 mai 2005 chef du cabinet de Brice hortefeux, ministre délégué aux Collectivités territoriales auprès de Nicolas Sarkozy, ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire.
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2010.
Description :
Critères de sélection :
Seuls les doubles ont été éliminés.
Conditions d'accès :
Selon le protocole signé par Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
Importance matérielle :
6,82 ml (22 cartons)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057384