Inventaire d'archives : DDASS, action et aide sociale (RM012)

Contenu :

Cet instrument de recherche est composé des versements 7311, 744, 7420, 7614, 7712, 7918, 1054, 1082, 1115, 1140 W ; il est appelé à s'enrichir de nouveaux versements au fur et à mesure de leur classement.

Cote :

RM012

Publication :

Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
04/08/2011
Place des Carmélites - 71000 Mâcon

Informations sur le producteur :

Ministère de la santé\Direction départementale de l'action sanitaire et sociale de Saône-et-Loire\Action et aide sociales

Description :

Mise en forme :
Par ordre alphabétique des noms de bénéficiaires.

Conditions d'accès :

Selon loi en vigueur

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_RM012

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Liens