Inventaire d'archives : 3E101 Étude de Besançon
Contenu :
Notaire Fernand BOURGEOIS : minutes.
Cote :
3E101/1-68
Publication :
Archives départementales du Doubs
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Étude Notariale de maîtres CUSENIER et DOUGE
Successeurs de maîtres BOCQUILLON - JOUBERT - VOURRON
Informations sur l'acquisition :
Versement du 26 juin 2019
Description physique :
Importance matérielle :
6 ml
Ressources complémentaires :
Le présent versement est la suite du versement 3E80 effectué par maîtres CUSENIER et DOUGE le 7 février 2014.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001729_3E101