Inventaire d'archives : Décrets de naturalisation de l’année 1911
Cote :
BB/34/434-BB/34/435
Publication :
Archives nationales
13 juillet 2018
Pierrefitte
Informations sur l'acquisition :
Versement
Conditions d'accès :
Librement communicable en application de l'article L213-2 du code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits dans le cadre d’un usage privé (usage strictement personnel dans le cercle de la famille), sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Localisation physique :
Pierrefitte
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057266