Inventaire d'archives : 2167W - Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) - Société d'aménagement foncier et d'établissement rural

Titre :

2167W - Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) - Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)

Contenu :

Acquisition et rétrocession de terrains agricoles.

Cote :

2167W 1-2167W110

Publication :

Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional de l'économie agricole (SREA)

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 08/02/1988

Conditions d'accès :

Librement communicable.

Description physique :

Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
10.43 ML

Ressources complémentaires :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_2167_W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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