Inventaire d'archives : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1974-1979)
Contenu :
Sommaire
Art 1-7 : Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade en mer : Réponses des départements aux circulaires, synthèses, 1975-1979. Art 7-9 : Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade en eau douce : Réponses des départements aux circulaires, rapport d’une région, 1979. Art 10-13 : Mission interministérielle de l’eau (secrétariat assure par la direction de la prévention, pollutions et nuisances au ministère de la Qualité de la Vie puis de l’Environnement) : Réunions-procès-verbaux, ordres du jour, documents de travail, 1974-1979. Art 14 : Concours national de modèles de stations d’épuration : Organisation et réunions du jury, 1975-1979
Cote :
19820089/1-19820089/14
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Bureau de l'eau et du thermalisme (direction générale de la santé)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par département, par séance
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006620
Institutions :
Bureau de l'eau et du thermalisme (direction générale de la santé), france. mission interministérielle de l'eau