Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Bourisp (1666-[XXe])
Cote :
106 E DEPOT 1-25
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2013, 2019, 2022, 2024
Tarbes
Informations sur le producteur :
Bourisp (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée d'Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée d'Aure. Canton d'Arreau, puis de Vielle-Aure (1790). Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
- Dépôt, entrées n° 1546 du 5 juin 1998 et n° 20220297 du 6 septembre 2022 ;
- Réintégration, entrées n° 20170161 du 29 juin 2017 et n° 20200174 du 22 septembre 2020 sous la cote 106 E DEPOT 18 ;
- Réintégration du 1 J 11, entrée n° 59 du 9 août 1977 sous la cote 106 E DEPOT 20 ;
- Réintégration du 1 E 829/2 sous la cote 106 E DEPOT 21 ;
-Réintégration du fonds Palustran n° 20230187 du 7 août 2023 sous la cote 106 E DEPOT 25.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certains documents proviennent du Fonds Palustran dans lequel a été retrouvé un ensemble d'archives communales.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement. Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
0.30 ml
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 34
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_106EDEPOT