Inventaire d'archives : Commune de Courpalay
Contenu :
Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres des paroissiaux et
d'état civil de 1621 à 1852, des délibérations de 1838 à 1909. À cela s'ajoute la présence
de l'atlas cadastral de 1831 ainsi que des dossiers sur la gestion et l'entretien des
bâtiments communaux.
Cote :
213EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Décembre 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Courpalay (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds est issu d'un dépôt effectué en 1993.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W393