Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Front-sur-Lémance
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1792-1911). Correspondance (an II-1811). État civil (1792-an IX). Monnaie (an V). Contributions (1790-1971). Affaires militaires (an IV-1959). Police (an IV-1807). Élections (1944-1950). Personnel communal (1910). Bâtiments communaux (1904). Biens nationaux (1792-an V). Voirie (1825-1931). Transport (1883-1921). Régime des eaux (1792-1838). Cultes (1790-1855). Enseignement (1835). Bureau de bienfaisance (1838-1904).
Cote :
BAS 1-3 ; 1 D 1-7 ; 2 D 1-2 ; 1 E 1-5 ; 6 F 1 ; 1 G 1-10 ; 2 G 1 ; 1 H 1 ; 3 H 1 ; 1 J 1 ; 2 J 1-2 ; 1 K 1 ; 2 K 1 ; 1 M 1 ; 3 N 1 ; 1 O 1-4 ; 2 O 1 ; 3 O 1-2 ; 1 P 1-2 ; 2 P 1 ; 1 R 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2016
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Saint-Front-sur-Lémance - 47 500 -
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton le fumélois
570 habitants
De 1793 à l'an III, la commune de Saint-Front est nommée Saint-Front, Lastreilles et Bonaguil.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en octobre 1983. À la suite de l'inspection d'avril 2013, un deuxième dépôt a été effectué et c'est en mai 2016 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-3, 1 E 5 pour cause d'originaux non communicables et l'article 3 O 1 pour cause de mauvais état matériel.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 49
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
- E SUP 3337 : états des sommes imposées à Saint-Front et Lastreilles pendant les guerres de la Fronde, 1647-1654.
- E SUP 3338-3339 : paroisse de Sainte-Quitterie de Saint-Front, baptêmes, mariages, sépultures, 1637-1791.
- E SUP 3340-3342 : paroisses de Saint-Romain de Lastreilles et Saint-Michel de Bonaguil, 1543-1792.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001194