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ARCHIVES ANCIENNES

ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE (...)

457 Edepot 1

ADMINISTRATION COMMUNALE (1724-1792)

457 Edepot 2

FINANCES-IMPOTS ET COMPTABILITE (...)

457 Edepot 3

BIENS COMMUNAUX (1628-1789)

457 Edepot 4 à 7 -

JUSTICE-PROCEDURE (1591-1787)

457 Edepot 8 à 11 -

CULTE (1694-1791)

457 Edepot 12 à 15 -

ARCHIVES MODERNES

ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (...)

457 Edepot 16 à 17 -

ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1819-1924)

457 Edepot 18 à 24 - 457 Edepot 75

POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE (1836-1936)

457 Edepot 25 à 27 -

CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES (1791-1916)

457 Edepot 28 à 39 -

AFFAIRES MILITAIRES (1821-1928)

457 Edepot 40 à 44 -

POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE (1792-1928)

457 Edepot 45 à 49 -

ELECTIONS ET PERSONNEL (1806-1928)

457 Edepot 50 à 54 -

FINANCES DE LA COMMUNE (...)

457 Edepot 55

EDIFICES COMMUNAUX (1715-1927)

457 Edepot 56 à 57 -

BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX-DROITS DIVERS (...)

457 Edepot 58 à 59 -

VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-REGIME DES EAUX (1807-1926)

457 Edepot 60 à 66 -

CULTE (...)

457 Edepot 67

ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1847-1923)

457 Edepot 68 à 73 -

INSTRUCTION PUBLIQUE (1828-1920)

457 Edepot 74

Archives Départementales de la Haute-Saône

Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 4224, élection des députés, plaintes et doléances que les habitants de Rupt présentent à l'assemblée générale du bailliage de Vesoul (1789). B 4859, minutes des sentences sommaires rendues dans des causes civiles au bailliage de Vesoul, concernant les habitants et communauté de Rupt (1755). B 6244, enquêtes sommaires faites au bailliage d'Amont, concernant les habitants et communauté de Rupt (1780). B 7019, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit du Roi de 1749 dans la commune de Rupt (1750-1753). B 8878-8880, justice seigneuriale de Rupt (1733-1789) C 17, minutes des ordonnances rendues en diverses matières d'administration concernant la communauté de Rupt (1685-1742). C 44, homologation d'une transaction passée entre les habitants et leur seigneur, au sujet des bois et des droits féodaux ( 1722-1788). C 112, avis du subdélégué de Gray sur divers objets d'administration communale intéressant la communauté de Rupt (1784-1790). C 201, baux de prés et terrains communaux, réparations au presbytère (1782-1789). C 230, décisions concernant les routes, ponts et chemins dans la traverse de Rupt (1784-1786). C 500, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Rupt (1729-1790). D 25, manuel des rentes du collège des Jésuites de Vesoul concernant Rupt (1708-1761). E 712, 926, 929, titres de famille concernant la commune de Rupt (1557-1792). G 176, archives concernant l'église paroissiale de Rupt (1629-1790). H 686, 737, archives du prieuré de Morey concernant Rupt-sur-Saône (1577-1757). H 1066, reconnaissances des droits et biens des commanderies concernant rupt -1777-1784). 1 J 736, Claude Damey, échevin (1756-1792). 1 J 305/1, couvent, voir biens nationaux (époque révolutionnaire). 34 J 105, 132, archives paroissiales de Rupt. 3 O 473, travaux communaux, depuis 1806.