Inventaire d'archives : 365Edepot - Archives communales déposées de Mont-le-Franois
Cote :
365Edepot1-34
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE MONT-LE-FRANOIS
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
BIENS ET BOIS COMMUNAUX
365 Edepot 1
CULTE
365 Edepot 3-7, 365 Edepot 2
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
365 Edepot 8-16
ETAT-CIVIL
365 Edepot 17
AGRICULTURE ET INDUSTRIE
365 Edepot 18
CONTRIBUTIONS
365 Edepot 19-24
AFFAIRES MILITAIRES
365 Edepot 25, 365 Edepot 25
POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
365 Edepot 26
PERSONNEL COMMUNAL
365 Edepot 27
EDIFICES COMMUNAUX
365 Edepot 28
BIENS ET BOIS COMMUNAUX - EAUX
365 Edepot 29
VOIRIE -TRAVAUX DIVERS - REGIME DES EAUX
365 Edepot 30-31
INSTRUCTION PUBLIQUE
365 Edepot 33-34
ASSISTANCE ET PREVOYANCE
365 Edepot 32
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 28/08/2002
Dernier ajout le 29/08/2002
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,05 Ml
34
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Fusionnée en 1972 avec la commune de Franois, prend le nom de Framont.
(1) Classé avec la collection des plans communaux déposés aux Archives Départementales de la Haute-Saône.
(2) Il faut remarquer dans ce registre le décès au fourneau du Crochot, de Pierre-François Rousselet, né au fourneau de Valay, demeurant à Paris, directeur des forges et fourneaux à l'Ile-Maurice (21 mai 1764). Les actes des années 1783 à 1792 manquent. Cette lacune est comblée par la collection déposée aux Archives Départementales de la Haute-Saône par le greffe du Tribunal.
(3) Voir 365 E dép. 9 / D 2, état des réquisitions (1815-1817).
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 2564 à 2566, déclarations de propriétés dans la communauté de Mont-le-Franois, procédures civiles et criminelles concernant les habitants du lieu (1696-1787).
B 8534 à 8541, justice seigneuriale de Mont-le-Franois (1723-1786).
C 48, extraction de minerai à Mont-le-Franois (1723-1783).
C 133, bail des prés communaux (1628-1787).
C 153, affaires diverses concernant la communauté de Mont-le-Franois (1761-1789).
E 864, compte d'échevin de Mont-le-Franois (1789).
G 168, église paroissiale de Mont-le-Franois (1627-1790).
H 416, pièces concernant le moulin du Crochot, territoire de Mont-le-Franois (1234-XVI° siècle).
3 O 380, travaux communaux, depuis 1839.
446 Edépot, archives communales de Rigny.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_365Edepot_Archives_communales_déposées_de_Mont-le-Franois