Inventaire d'archives : Commune de Sainte-Gemme-Martaillac
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1879-1965). Notes, rapports, procès-verbaux, correspondance (1880-1912). Arrêtés du maire (1880-1962). Contentieux (1878-1879). État civil (1793-1879). Contributions (1791-1976). Élections (1879-1923). Finances communales (1880-1941). Bâtiment communal (1872-1882). Cultes (1881-1897). Documents ne rentrant pas dans les séries précédentes : cartes (1947-1948). Bureau de bienfaisance (1867-1941). Société de secours mutuels (1936-1968).
Cote :
BAS 1-4 ; 1 D 1-4 ; 2 D 1-4 ; 4 D 1 ; 1 E 1-3 ; 1 G 1-14 ; 1 K 1 ; 1 L 1-3 ; 2 M 1 ; 1 P 1 ; 5 S 1-2 ; SSM 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2014
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Sainte-Gemme-Martaillac - 47250 -
Arrondissement de Marmande
Canton de Bouglon
351 habitants
La commune de Sainte-Gemme-Martaillac a été créée suite à son détachement de celle de Labastide devenue Labastide-Castel-Amouroux le 21 juillet 1879.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives déposées aux Archives départementales en novembre 1989 ont fait l'objet d'un classement et d'un répertoire provisoires. C'est à la suite de l'inspection de mai 2012, que le classement définitif a été effectué accompagné d'un répertoire en mai 2014.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 39
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
- E SUP 1253 : paroisse Notre-dame de Sainte-Gemme, baptêmes, mariages, sépultures, 1613-1681.
- E SUP 1253 bis : arpentement général de la juridiction de Labastide-Castel-Amouroux en Albret, 1672.
- E SUP 1254-1256 : paroisse Notre-dame de Sainte-Gemme, baptêmes, mariages, sépultures, 1681-1791.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001097