Inventaire d'archives : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mise à jour le 25/11/2020
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Dépôt de la commune de Sornac
Par arrêté du 30 novembre 1972, la commune de Sornac a été associée avec Saint-Germain-Lavolps pour former la commune de Sornac-Saint-Germain-Lavolps.
Les deux communes ont été dissociées par arrêté préfectoral du 17 septembre 1981.
Informations sur l'acquisition :
Mise à jour suite à l'entrée du 20/11/2020
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP261