Inventaire d'archives : Fond départemental de solidarité tempête Klaus1473 W
Contenu :
Présentation du contenu
Documents comptables des aides financières aux collectivités prises sur le fond départemental de solidarité tempête pour réparer les dégats causés la tempête Klaus lors de son passage dans les Landes le 24 janvier 2009.
Publication :
Archives départementales des Landes
2017
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Conseil départemental des Landes.. Direction de l'agriculture et de l'équipement rural.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
entrée 3462 du 3 novembre 2017
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques.
Communicabilité
L'accès aux archives publiques est régi par les lois et règlements en vigueur. Librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,92
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_00001473W
Personnes ou Institutions :
Conseil départemental des Landes.. Direction de l'agriculture et de l'équipement rural.