Inventaire d'archives : 2162W - Préfecture de région - Cabinet du préfet
Contenu :
Entreprises (sd). Chrono courrier (1986-1987). Attribution de secours (1982); Budgets (1984-1986). Présidence de la République, demandes d'intervention (1985). Grève de la faim de Français musulmans (1978-1985). Rapports journaliers de police et fiches d'interventions ; dossiers de rapatriés et de migrants (1978-1985). Education nationale, rentrées scolaires (1981-1985), fermeture de classes (1985). Contributions indirectes, taxes professionnelles, Cour des Comptes (1985), finances, concurrence et consommation (1981-1986). Recueils des actes administratifs (1984-1986). Transports, métro (1977-1985) ; transports en commun de la région lyonnaise (TCRL) (1980-1985) ; transports routiers et scolaires (1979-1985) ; taxis et SNCF (1979-1985) ; navigation (1979-1985) ; autoroutes (1985) ; aéroports de Bron et de Satolas (1979-1985). Météorologie (1979-1985). Prisons (1985). Portraits des présidents de la République (1985) . Elections prud'homales (1982) ; élections sénatoriales (1977).
Cote :
2162W 1-2162W23;2162W52-2162W77;2162W108;2162W130
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Bureau d'ordre
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 30/03/1988
Conditions d'accès :
Les articles 1 à 10, 21, 52 à 77, 108-109, 112 et 124 sont soumis à un délai de 50 ans. Les articles 11 à 20, 22-23, 110-111, 113-123 et 125 à 130 sont librement communicables.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
9.31 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2162_W
Type de document :
BUDGET, CHRONO, CIRCULAIRE, DOCUMENTATION, PIECE COMPTABLE, RAPPORT