Inventaire d'archives : Minutier de Maître André Gondrand notaire à Le Pont-de-Beauvoisin
Contenu :
Ce minutier est composé d'une part des minutes notariales d'André Gondrand et d'autres part d'actes sous seing privés transformés en actes civils publics par l'enregistrement devant le notaire.
Cote :
6E 14380-6E 14414;6E 17718;6E 17780-6E 17811
Publication :
2021
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
Informations sur le producteur :
Gondrand, André (notaire)
Le siège de son étude est à Le Pont-de-Beauvoisin. Maître André Gondrand débute son activité en juin 1877 et la termine en 1920. Le minutier constitué uniquement de minutes notariales couvre la période 1877 à 1920. Les lacunes concernent les répertoires chronologiques pour la période citée.
Informations sur l'acquisition :
Versement de 2002 de Maître Jean-François Arbet notaire à Le Pont-de-Beauvoisin (6E 14380-6E 14414, 6E 17718). Versement du 22 juin 2021 de Maître Philippe Rouhette notaire à Le Pont-de-Beauvoisin (6E 17780-6E 17811).
Historique de conservation :
Ces archives ont été conservées par ses successeurs jusqu'au versement. La conservation de ces archives ne fut pas adéquate : les premiers registres ont subi une inondation.
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation intégrale. Pas de tri, ni d'élimination.
Mise en forme :
Classement thématique, puis chronologique.
Description physique :
Importance matérielle :
68 unités documentaires soit 6,95 ml.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_gondrand-andre