Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité communale (1789-1900)
Publication :
Archives Nationales (France)
Juillet 2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
France. Ministère de l’Intérieur. Direction de l’administration départementale et communale (1819-1945)
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales au XIXe siècle.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
2111 articles.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058314