Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série 2001 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de construction de logements sociaux, 1985-1993
Cote :
2001 W 1-53
Publication :
Archives départementales du Cantal
2011
Aurillac
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat
Biographie ou histoire
Les missions de l'unité habitat logement sont : la programmation et le financement de logement sociaux (HLM), la réhabilitation de logement privée (ANAH), la lutte contre les exclusions, l'accessibilité et enfin les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
vendredi 13 mai 2011
Versement
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 53
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,90
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Explications des sigles :
CFF : Crédit foncier de france ;
CFI : Construction familiale interrégionale ;
FA : Foyer auvergnat ;
OPD HLM : Office public départemental d'habitat à loyers modérés ;
PALULOS : Prime à l'amélioration de logement à usage locatif et à occupation sociale ;
PLA : Prêt locatif aidé ;
PLAI : Prêt locatif aidé d'insertion ;
PAP : Prêt à l'accession à la propriété ;
SA : Société anonyme ;
SCI : Société civile immobilière ;
ZAC : Zone d'aménagement concerté
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02001_W