Inventaire d'archives : 1343W - Direction des Affaires Financières et Juridiques
Contenu :
Art. 1 à 6 : Pièces de dépenses du Budget Principal. (1993)
Art. 7 : Pièces de dépenses du Laboratoire d'Analyses et de l'Institut Médico-Professionnel Saint-Louis-du-Mont. (1993)
Art. 8 à 12 : Bordereaux journaux Dépenses du Budget Principal. (1993)
Art. 13 : Pièces de dépenses du Foyer Départemental de l'Enfance. (1993)
Cote :
1343W 1-13
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Service des finances et des synthèses budgétaires
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Service des finances et des synthèses budgétaires.
Du 24/02/1998
Description :
Critères de sélection :
Versement éliminé le 8 juin 2006
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 10 ans (NE PAS DIFFUSER SUR INTERNET)
Description physique :
Importance matérielle :
13 articles, 7.80 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1343W_1-13