Inventaire d'archives : 1158 W - Impôts sur le revenu et sur les sociétés
Contenu :
Présentation du contenu
Impôts sur le revenu Chaumont (1970-1973) ; Impôts sociétés : Chaumont, Arc-en-Barrois, Is-en-Bassigny, Nogent, Illoud, Bologne, Villiers-le-Sec, Foulain, Andelot, Saint-Blin, Vignory, Choignes-Chamarandes (1970-1972).
Cote :
1158 W 12-20
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des services fiscaux. Division II, organisation, contrôle fiscal
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 25 février 1986.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 9
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
mercredi 25 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1158W_communicable