Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Levier
Publication :
Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon
Informations sur l'acquisition :
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Historique de conservation :
Les archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan, elles sont conservées en mairie.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
a0114494796549EHRsM