Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet et services rattachés (1967-1983)
Contenu :
Sommaire
Art 1-21 (17 DPE) : Organisation et régularisation du marché, améliorations génétiques, relations avec les groupements de producteurs. Art 1-4 : Viande bovine, 1967-1983. Art 5-6 : Viande porcine, 1974-1982. Art 7-8 : Viande ovine, 1976-1982. Art 9-10. Aviculture, 1975-1983. Art 11 : Production laitière, 1973-1983. Art 12 : Elevage canin, 1977-1982 ; production chevaline, 1979-1983 ; lapins, 1977-1983 ; salmoniculture-pisciculture, 1981-1983. Art 13 : Elevage, sélection animale, 1976-1982. Art 14-21 : Réglementations communautaire et nationale, 1972-1983.
Cote :
19930668/1-19930668/21
Publication :
Archives nationales
1993
Informations sur le producteur :
Bureau de la sélection animale et du développement de l'élevage (service de la production et des marchés, ministère de l'Agriculture)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022839
Institutions :
Thèmes :
groupement de producteurs, industrie agricole et alimentaire, production animale, protection animale, structure de l'exploitation, sélection animale, élevage
Fonctions :
intervention économique, politique communautaire, promotion, réglementation