Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement ; Bureau de la programmation et des actions locales. Dossiers des opérations d'amélioration de...

Date : 1973 - 1989

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Titre :

Ministère de l'Équipement ; Bureau de la programmation et des actions locales. Dossiers des opérations d'amélioration de l'habitat (1973-1989)

Contenu :

Sommaire

Opérations d’amélioration de l’habitat : Bilans régionaux, dossier des opérations (par régions départements et communes). Art 1-2. Aquitaine et Alsace, 1978-1988. Art 3-4 : Bourgogne, 1985-1989. Art 5-7 : Bretagne, 1982-1989. Art 8-11 : Centre, 1976-1984. Art 12 : Franche-Comté, 1986-1988. Art 13-25 : Ile-de-France, 1974-1988. Art 26-27 : Lorraine, 1980-1988. Art 28-34 : Nord-Pas-de-Calais, 1981-1988. Art 35-36 : Basse-Normandie, 1979-1988. Art 37-39 : Haute-Normandie, 1973-1989. Art 40-42 : Pays de Loire, 1977-1989. Art 43-44 : Picardie, 1982-1988. Art 45-46 : Poitou-Charentes, 1983-1988. Art 47 : Bilans des régions Languedoc-Roussillon et Rhône-Alpes, 1987-1989.

Cote :

19980217/1-19980217/47

Publication :

Archives nationales

1998

Informations sur le producteur :

Bureau de la programmation et des actions locales(direction de l'habitat et de la construction)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

juin 2020

revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015904

Institutions :

Bureau de la programmation et des actions locales(direction de l'habitat et de la construction)

Lieux :

Ile-de-France (France , région administrative), Picardie (France , région administrative), Rhône-Alpes (France , région administrative), Poitou-Charentes (France , région administrative), Bourgogne (France , région administrative), Aquitaine (France , région administrative), Alsace (France , région administrative), Lorraine (France , région administrative), Centre (France , région administrative), Bretagne (France , région administrative), Haute-Normandie (France , région administrative), Languedoc-Roussillon (France , région administrative), Nord-Pas-de-Calais (France , région administrative), Basse-Normandie (France , région administrative), Franche-Comté (France , région administrative), Pays-de-la-Loire (France , région administrative)

Thèmes :

amélioration de l'habitat, département, habitat, région, ville

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