Inventaire d'archives : 2443 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle Solidarités
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des familles suivis par l'accueil solidarité famille : demandes d'aides financières, correspondance, enquêtes et évaluations sociales
Cote :
2443 W 1-5
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2023
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarités. Direction Action médico-sociale territorialisée. Espace solidarités Côte-d'Or de Dijon Maladière Toison d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 9 mai 2023 (entrée n° 9043)
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour l'ensemble du versement (vie privée)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 5
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Observations :
Commentaire
Les années extrêmes correspondent aux années de clôture des dossiers
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003974