Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction Industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction de...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction Industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction de la mécanique ; Division mécanique de précision (1941-1970)
Contenu :
Introduction
Le versement 19771524 art. 1-299 comprend une partie des archives des directions techniques ayant précédé la direction des Industries métallurgiques, mécaniques et électriques (D.I.M.M.E.) du ministère de l'Industrie.
Sommaire
Archives de la DIME (Direction des Industries Mécaniques et Electriques). Art 1-54 : Minutiers, 1945-1968. Art 81-82 : Conventions entre l’Etat et des regroupements de sociétés pour favoriser le développement industriel, 1959-1966. Art 91. Attestations d’importation, autorisations d’importation et d’exportation, 1956-1968. Art 108-112, 166 : Exonérations et aides du FDES (Fond de Développement Economique et Social), 1953-1963. Art 113, 164 : Lettres d’agrément de programme de production, 1941-1951. Art 114-116, 222-227. Autorisations de cession de brevet, 1956-1965. Art 117 : Comité des investissements étrangers, 1951-1957. Art 192, 241-243, 249-250 : Préparation des 3ème 4ème et 5ème plans, 1956-1970. Art 126-128, 150 : Travaux de la commission internationale pour l’épreuve des armes à feu portatives, 1950-1961. Art 129-130, 135 : Documentation sur la mécanique de rescision, 1960-1966. Art 136-144 : Groupement des Industries Mécaniques (GIMECA) : Rapports d’activité, emprunt, 1959-1967. Art 145-149 : Travaux des centres techniques et des syndicats professionnels, notamment ceux de l’horlogerie, 1946-1953. Art 151-163, 165, 178-187. Accords commerciaux et questions douanières licences d’importation, 1951-1960. Art 167, 175-177, 211-218 : Documentation générale et technique sur les industries mécaniques, particulièrement sur les machines-outils, 1949-1968. Art 168. Aides accordées à la Société Bull, 1954-1955. Art 169 : Procédure des compensations en matière d’échanges internationaux, 1951-1955. Art 170-174 : du Comité des exonérations fiscales, 1957-1962. Art 188-190, 192-196 : Documentation sur le matériel de bureau, le matériel chirurgical et la photo, 1950-1965. Art 191, 199-211, 220, 228, 236. Admission temporaire d’importations, tarifs douaniers, négociations douanières Europe/Etats-Unis (Kennedy Round), 1963-1970. Art 229-235 : Comité de la montre et syndicat de l’horlogerie, 1958-1967. Art 237-240 : Documentation technique, 1957-1968. Art 245-248 : Licences d’importation, accords commerciaux, contingentements, 1951-1961. Art 281-298 : Statistiques industrielles dans les secteurs suivants : Engrenages, câblerie, matériel de sondage, matériel de bureau, roulements, appareils de mesure, machines à bois, armurerie, photo, matériel de cinéma, horlogerie, 1945-1967. Art 55-80, 83-90, 92-107, 118-125, 131-134, 143, 197, 198, 200-202, 219, 221, 223, 249-280 : Cotes vacantes
Cote :
19771524/81-19771524/299
Publication :
Archives Nationales
1977
Informations sur le producteur :
Division de la mécanique de précision (direction des industries métallurgiques, mécaniques et électriques)
Description :
Mise en forme :
Classement par entreprise
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017663