Inventaire d'archives : E DEPOT 170 - Archives communales déposées de Massingy (1601-1976)
Contenu :
Ce dépôt concerne les archives antérieures à 1900 pour la plupart des dossiers. Certains comme le plan du cadastre français de 1865 ont souffert de l'incendie et n'est donc plus communicable.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2008
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Massingy (Haute-Savoie)
La commune de Massingy fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly. Elle compte en 2007, 772 habitants.
Informations sur l'acquisition :
Le dépôt a été fait à la demande de la commune en 2008.
Historique de conservation :
La mairie de Massingy a brûlé en 1999. Deux archivistes du Centre de gestion sont intervenues en urgence pour faire sécher les archives et sauver ce qui pouvait l'être sitôt après le départ des pompiers. Les archives ont ensuite été classées par une archiviste du Centre de gestion en 2003.
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 36 cartons, 1 atlas
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,80
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).
DEPREZ (André). L'histoire de Massingy à travers son église, hier et aujourd'hui. Rumilly, imp. Ducret, 2001. 64 p (cote archives : BR 5430).
RABUT (F.). Découverte de monnaires à Massingy. Revue savoisienne, 1855, p 64.
VOIRON (Henri). À Massingy autrefois (1815-1860). Les Amis du vieux Rumilly et de l'albanais, n° 7, 1989, p. 3-11. (cote archives : PER 1470).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000915