Inventaire d'archives : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée
Contenu :
Versement des sessions du Conseil général de 2011-2014, puis de la Commission permanente de 2012 à 2014.
Cote :
3236 W 1 - 60
Publication :
Archives départementales de la Drôme
2015
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX
Informations sur le producteur :
Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/12/2015
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Importance matérielle :
3.80 ml, 60 article(s)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000935