Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ;...

Date : 1984 - 1984

Titre :

Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Division établissements publics (1984-1984)

Contenu :

Sommaire

Art 1-74 (44 DGER) : Tutelle administrative et financière des établissements d'enseignement technique agricole publics : Budgets, décisions modificatives, comptes financiers, proc es -verbaux de conseil d'administration (classement par départements), 1984

Cote :

19890647/1-19890647/74

Publication :

Archives nationales

1989

Informations sur le producteur :

Division des établissements publics (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)

Description :

Mise en forme :

Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_026081

Institutions :

Division des établissements publics (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)

Thèmes :

budget, enseignement agricole, enseignement technique, établissement d'enseignement

Type de document :

budget, compte financier, procès-verbal de séance

Fonctions :

tutelle