Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ;...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Division établissements publics (1984-1984)
Contenu :
Sommaire
Art 1-74 (44 DGER) : Tutelle administrative et financière des établissements d'enseignement technique agricole publics : Budgets, décisions modificatives, comptes financiers, proc es -verbaux de conseil d'administration (classement par départements), 1984
Cote :
19890647/1-19890647/74
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Division des établissements publics (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_026081