Inventaire d'archives : 1369 W - Rôles d'impôts de la perception d'Eurville-Bienville
Contenu :
Présentation du contenu
Rôles des taxes foncières (1980-1984) ; rôles des taxes locales (1980-1981) ; rôles d'impôts sur le revenu (1980-1984) ; rôles d'impôts sur les sociétés (1984) ; rôles sur la taxe professionnelle (1984) ; rôles d'impôts locaux (1982-1983).
Cote :
1369 W 5-12
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale. Perception d'Eurville-Bienville
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 17 mars 1993.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Mise en forme :
Mode de classement
Versement du 17 mars 1993.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 30 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1369W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, fiscalité, fiscalité des personnes, fiscalité immobilière, fiscalité professionnelle, impôt sur le revenu, impôts locaux, taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle