Inventaire d'archives : Archives de la commune d'Angoumé (E dépôt 3)
Contenu :
Présentation du contenu
Fonds d'archives constitué d'archives anciennes (antérieures à la Révolution) et modernes (de la Révolution à la décentralisation de 1982).
Avec notamment :
Rôles d'impôt (1790).
Registres paroissiaux (1692-1697).
Registres de délibérations (an III-1909).
Registres d'état civilan (II-1832).
Dénombrement de population (1836-1931).
Cadastre (1825-1935). Contributions (an II-1969).
Affaires militaires (1845-1920). Élections (1892-1936).
Comptabilité (an XIII-1948).
Publication :
Archives départementales des Landes
2020
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Commune d'Angoumé. Paroisse d'Angoumé
Biographie ou histoire
Historique de la commune :
Avant 1791 Angoumé et Mées étaient réunies dans la même paroisse
1816 : Projet de réunion de la commune avec celle de Mées.
1817 : Projet de réunion de la commune avec celle de Rivière.
Février 1942 : Projet de réunion de la commune avec celle de Mées et celle de Rivière.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 18 novembre 1978.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Ces archives sont classées par regroupements thématiques selon le cadre de classement de 1926 (arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales).
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Les documents sont consultables, sous réserve des délais de communicabilité et de l'état matériel des archives, en salle de lecture.
L'accès aux archive publiques est régi par les lois et règlements en vigueur. Plusieurs délais de communicabilité s'appliquent pour ces fonds : 50 ans (respect de la vie privée) .
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 90
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,22
Ressources complémentaires :
Observations :
Commentaire
Ce dépôt d'archives communales ont été classés par Marc Bibes. En 2020, l'instrument de recherche a été repris par Marie-Hélène Giraud et Laetitia Etchegaray sous la direction de Marjolaine Perez.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_0000EDEPOT003
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, délibération, registre paroissial, état civil