Inventaire d'archives : Centre hospitalier Prosper Chubert à Vannes

Contenu :

Ce versement comporte des dossiers médicaux de patients sortis ou décédés de différents services du centre hospitalier.

Cote :

24 H DEPOT 5 / 1-180

Publication :

Archives départementales du Morbihan
2012
Vannes

Informations sur le producteur :

Origine: Centre hospitalier Prosper Chubert
Centre hospitalier Prosper Chubert

Informations sur l'acquisition :

Versement du 10 juillet 2012

Description :

Critères de sélection :
Ces dossiers ont été échantillonnés, seuls 5 % des dossiers ont été conservés.
Mise en forme :
Les dossiers sont classés chronologiquement puis par numéro de dossier.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont communicables après un délai de 25 ans à compter du décès du patient ou de 120 ans à compter de la date de naissance du patient.

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 180 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 18,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Morbihan

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD056_24HDEPOT5

Archives départementales du Morbihan

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