Inventaire d'archives : Centre hospitalier Prosper Chubert à Vannes
Contenu :
Ce versement comporte des dossiers médicaux de patients sortis ou décédés de différents services du centre hospitalier.
Cote :
24 H DEPOT 5 / 1-180
Publication :
Archives départementales du Morbihan
2012
Vannes
Informations sur le producteur :
Origine: Centre hospitalier Prosper Chubert
Centre hospitalier Prosper Chubert
Informations sur l'acquisition :
Versement du 10 juillet 2012
Description :
Critères de sélection :
Ces dossiers ont été échantillonnés, seuls 5 % des dossiers ont été conservés.
Mise en forme :
Les dossiers sont classés chronologiquement puis par numéro de dossier.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont communicables après un délai de 25 ans à compter du décès du patient ou de 120 ans à compter de la date de naissance du patient.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 180 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 18,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Morbihan
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD056_24HDEPOT5