Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-serie 2138 W - DDCSPP
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers sur la SOPA, commune de Cors-de-Montvert, (1975-2006) ; barrages (1991-2001) ; contrat de rivière (1991-2007).
Cote :
2138 W 1-22
Publication :
Archives départementales du Cantal
2016
Aurillac
Informations sur le producteur :
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - Service surveillance animale et installations classées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 22 janvier 2016
Description :
Évolutions :
Accroissements
2,10
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 22
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,10
Observations :
Commentaire
Instument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02138_W