Inventaire d'archives : 2013 W - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Contenu :
Ce versement contient :
- des PV du Conseil d'administration
- des rapports d'activités
- des dossiers relatifs aux offres de service allocataires
- des dossiers relatifs à l'espace d'animation et de la famille de Chenôve
- des dossiers d'aides financières collectives (prestations de service, aides financières, Fonds local d'aide à l'initiative des jeunes)
Cote :
2013 W 1-59
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2010
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 3 décembre 2010
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives de statut juridique mixte
Communicabilité
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 59
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,45
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001816