Inventaire d'archives : Archives du bureau du cabinet du ministre de la Culture. Demandes d'intervention des parlementaires (1994-1997)

Contenu :

Courrier de demande d'intervention des parlementaires des cabinets de Monsieur Toubon et de Monsieur Douste-Blazy (1994-1997)
Le cabinet ministériel est le groupe de collaborateurs directs du Ministre. Son activité s'exerce sous l'autorité du directeur de cabinet, assisté de conseillers techniques qui ont pour rôle d'apporter au ministre des éléments d'information. En outre, le cabinet a la tâche de répondre aux courriers parlementaires qui sont des demandes d'intervention au Ministre.
Le courrier parlementaire du bureau du cabinet de M. Toubon et celui de M. Douste-Blazy proviennent de deux versements datant de 1997 et de 1998.
Jacques Toubon a été ministre de la Culture du 30 mars 1993 à mai 1995 et Philippe Douste-Blazy lui a succédé du 18 mai 1995 à mai 1997. Ces courrier parlementaire datent de décembre 1994 à janvier 1997.
Conformément aux procédures d'échantillonnage classique, la Mission a décidé de conserver les lettres B et T des courriers émanant des parlementaires classés par ordre alphabétique et le courrier d'anciens ministres de la Culture, Philippe Douste-Blazy, Jack Lang et François Léotard, soit douze cartons.
Sommaire
Cabinet de Jacques Toubon, ministre de la Culture et de la Francophonie de 1993 à 1995 et de Philippe Douste Blazy, ministre de la Culture et de la Communication de 1995 à 1997. Art 1-12 : Interventions des parlementaires (échantillonnage), 1994-1997

Cote :

20030489/1-20030489/12

Publication :

Archives Nationales
2003

Informations sur le producteur :

Bureau du cabinet (ministère de la Culture et de la Communication)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_010441

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