Inventaire d'archives : Association les Papillons blancs de Mâcon et sa région (4097W)

Contenu :

L association de parents d enfants inadaptés, créée en 1964, gère des établissements composés de structures pour enfants et adultes en situation de handicap, atteints de déficience intellectuelle ou d autisme. Ces dossiers de suivi des enfants en Institut médico-pédagogique à Hurigny sont représentatifs de la prise en charge des enfants handicapés sur trois décennies.

Cote :

4097 W 1 - 6

Publication :

Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
04/02/2020
Place des Carmélites - CS 71026 - 71026 MACON CEDEX

Informations sur le producteur :

Association des Papillons blancs de Mâcon et de sa région

Informations sur l'acquisition :

Versement administratif du 3 février 2020 (n° 4097).

Description :

Évolutions :
L'association est toujours active, d'autres dossiers sont susceptibles d'être versés.
Critères de sélection :
Echantillonnage des dossiers en application du cadre méthodologique pour l'évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques (2014) : un dossier sur quatre conservé.

Conditions d'accès :

Conformément à la loi n°2008-696, les dossiers individuels contenant des informations médicales sont communicables après un délai de 120 ans après la naissance de la personne ou 25 ans après son décès.

Description physique :

Importance matérielle :
0,72 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_4097W

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Archives départementales de Saône-et-Loire

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